Vendre un produit qu'on n'a pas en stock : est-ce licite ?


Question : Un commerçant conclut une vente d’un produit qui
se trouve exposé en magasin mais qu’il n’a pas en stock. Il le commande ensuite
et le livre au client. Cette manière de procéder est-elle permise en droit
musulman ?


Réponse : Dès lors où l’objet du contrat de vente est un bien
déterminé (‘ayn)
[1],
pour que le contrat soit autorisé et valide, il faut qu’il appartienne au
commerçant au moment de l’échange de consentements et que ce dernier en ait
pris possession (directement ou par mandataire interposé).

Hakîm Ibn Hizâm (radhia Allâhou anhou) raconte :

Je me suis rendu auprès du Messager d’Allah (sallallâhou
‘alayhi wa sallam) et je lui ait demandé

يَأْتِينِى الرَّجُلُ يَسْأَلُنِى مِنَ الْبَيْعِ مَا لَيْسَ عِنْدِى
أَبْتَاعُ لَهُ مِنَ السُّوقِ ثُمَّ أَبِيعُهُ
 

« Un homme vient me voir et me demande de lui vendre
(quelque chose) que je ne possède pas (à ce moment). (Puis-)je (conclure la transaction qu’il me propose d’abord, puis aller) acheter (la chose concernée) pour lui au marché et la lui remettre ensuite ? »

Il (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) répondit :

لاَ تَبِعْ مَا لَيْسَ عِنْدَكَ

« Ne vends pas ce que tu ne possèdes pas. »

(Sounan Tirmidhi – Hadith authentique)

En conséquent, si le produit vendu n’est pas en stock, le
contrat n’est pas licite. Par contre, ce qu’il est possible au commerçant de
faire dans un tel cas est de commander le produit à la demande du client pour
le lui vendre une fois livré. [2]

Et, dans l’attente, il peut, selon l’opinion de bon nombre
d’experts en droit musulman contemporains, exiger du client le versement d’une
avance dite « de sérieux » (hâmich al djiddiyah) [3]
dont le traitement sera comme suit :[4]

Wa Allâhou A’lam !


[1]
Les ventes d’objets non déterminés mais dont
les caractéristiques sont bien définies (bouyoû’ ous sifât) sont, elles, autorisées (sous certaines conditions), et ce, même si les biens concernés n’appartiennent pas au
vendeur au moment de la transaction. C’est le cas par exemple dans le bay’ ous salam (la vente à terme, où le
règlement de la marchandise est immédiat mais sa livraison est, elle, différée)
 qui a été explicitement autorisé dans les Ahâdîth

Est également autorisée le contrat dont l’objet est la fabrication/production
d’un bien selon des caractéristiques définies (istisnâ’)

[2] « Fiqh al Bouyoû’ » (Sh.
Taqi Outhmâni )– v. 1, p. 333 et suivantes

[3] A la différence d’un acompte, le
versement du « hâmich al djiddiyah » n’a pas pour conséquence d’engager
de manière ferme et définitive les deux parties dans la vente. La commande avec
versement de l’avance dont il est question ici n’engage de manière unilatérale
que le client par rapport au contrat de vente à venir.

Cette avance ne doit pas non plus être traitée comme des arrhes. A titre de rappel, selon les dispositions de l’article 1590 du Code Civil, « si la promesse de vendre a été faite avec des arrhes chacun des contractants est maître de s’en départir, celui qui les a données, en les perdant, et celui qui les a reçues, en restituant le double. »

[4] Pour les détails concernant le
traitement du « hâmich al djiddiyah », voir « Al Ma’âyîr ach
Char’iyyah » de l’AAOIFI p. 206 – Norme traitant de la Murâbaha,  articles 2/3/4 et 2/3/5

Voir également « Fiqh al Bouyoû’ » (Sh. Taqi
Outhmâni) – v. 1, p. 119 et suivantes

https://www.finance-muslim.com/2020/01/vendre-un-produit-quon-na-pas-en-stock-est-ce-licite