Le sarf[1]

عَنْ نَافِعٍ قَالَ انْطَلَقْتُ أَنَا وَابْنُ عُمَرَ إِلَى أَبِى سَعِيدٍ فَحَدَّثَنَا أَنَّ رَسُولَ اللَّهِ صلى الله عليه وسلم قَالَ سَمِعَتْهُ أُذُنَاىَ هَاتَانِ يَقُولُ لاَ تَبِيعُوا الذَّهَبَ بِالذَّهَبِ إِلاَّ مِثْلاً بِمِثْلٍ وَالْفِضَّةَ بِالْفِضَّةِ إِلاَّ مِثْلاً بِمِثْلٍ لاَ يُشَفُّ بَعْضُهُ عَلَى بَعْضٍ وَلاَ تَبِيعُوا مِنْهُ غَائِبًا بِنَاجِزٍ

قَالَ وَحَدِيثُ أَبِى سَعِيدٍ عَنِ النَّبِىِّ صلى الله عليه وسل فِى الرِّبَا حَدِيثٌ حَسَنٌ صَحِيحٌ

Traduction explicative

Nâfi’ (rahimahoullâh) raconte : Je suis parti en compagnie de Ibnou ‘Oumar (radhia Allâhou ‘anhou) auprès de Abou Saïd (radhia Allâhou ‘anhou); il (radhia Allâhou ‘anhou) nous rapporta alors que le Messager (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) a dit –(puis, pour mettre encore plus d’emphase sur son rapport et pour témoigner de sa conviction par rapport à la justesse de son contenu,) il (radhia Allâhou ‘anhou) ajouta : « Mes deux oreilles-ci l’ont entendu dire- :

« N’échangez de l’or contre de l’or (que) quantité égale contre quantité égale et l’argent contre l’argent
(que) quantité égale contre quantité égale. (Qu’) une (contrepartie) ne soit pas être majorée par rapport à l’autre. Et n’échangez pas
(, dans ce type de transactions, une contrepartie) non présente contre ce qui est présent. »

(Hadith authentique)

عَنِ ابْنِ عُمَرَ قَالَ كُنْتُ أَبِيعُ الإِبِلَ بِالْبَقِيعِ فَأَبِيعُ بِالدَّنَانِيرِ فَآخُذُ مَكَانَهَا الْوَرِقَ وَأَبِيعُ بِالْوَرِقِ فَآخُذُ مَكَانَهَا الدَّنَانِيرَ فَأَتَيْتُ رَسُولَ اللَّهِ صلى الله عليه وسلم فَوَجَدْتُهُ خَارِجًا مِنْ بَيْتِ حَفْصَةَ فَسَأَلْتُهُ عَنْ ذَلِكَ فَقَالَ
لاَ بَأْسَ بِهِ بِالْقِيمَةِ

قَالَ أَبُو عِيسَى هَذَا حَدِيثٌ لاَ نَعْرِفُهُ مَرْفُوعًا إِلاَّ مِنْ حَدِيثِ سِمَاكِ بْنِ حَرْبٍ عَنْ سَعِيدِ بْنِ جُبَيْرٍ عَنِ ابْنِ عُمَرَ

Traduction explicative

Il est rapporté de Ibnou ‘Oumar (radhia Allâhou ‘anhou) qu’il a dit :

Je vendais des chameaux à baqî’ (nom d’un emplacement à Médine). Je vendais (les animaux) pour (un prix fixé) en dînârs, mais, à la place de ceux-ci, je prenais (de l’acheteur) des (pièces d’)argent (d’un montant équivalent vu qu’il n’avait pas en sa possession des dînars). Et (il arrivait aussi que) je vende (les animaux) pour (un prix fixé) en (pièces d’) argent mais que, à la place de ceux-ci, je prenne (de l’acheteur) des dînârs (d’un montant équivalent vu qu’il n’avait pas avec lui des pièces d’argent). Je me suis (à une occasion) rendu auprès du Messager d’Allah (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) et je l’ai trouvé sortant de la maison de Hafsah (radhia Allâhou ‘anhâ). Je l’ai alors questionné à ce sujet (c’est-à-dire concernant cette façon de procéder). Il (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) répondit alors :

« Il n’y a pas de problème (quand) ceci se fait suivant le prix (des pièces dues). »

(Cette version marfoû’ du Hadith est qualifiée de dhaïf par Al Albâni et Al Arnâoût)

عَنْ مَالِكِ بْنِ أَوْسِ بْنِ الْحَدَثَانِ أَنَّهُ قَالَ أَقْبَلْتُ أَقُولُ مَنْ يَصْطَرِفُ الدَّرَاهِمَ فَقَالَ طَلْحَةُ بْنُ عُبَيْدِ اللَّهِ وَهُوَ عِنْدَ عُمَرَ بْنِ الْخَطَّابِ أَرِنَا ذَهَبَكَ ثُمَّ ائْتِنَا إِذَا جَاءَ خَادِمُنَا نُعْطِكَ وَرِقَكَ. فَقَالَ عُمَرُ كَلاَّ وَاللَّهِ لَتُعْطِيَنَّهُ وَرِقَهُ أَوْ لَتَرُدَّنَّ إِلَيْهِ ذَهَبَهُ فَإِنَّ رَسُولَ اللَّهِ -صلى الله عليه وسلم- قَالَ « الْوَرِقُ بِالذَّهَبِ رِبًا إِلاَّ هَاءَ وَهَاءَ وَالْبُرُّ بِالْبُرِّ رِبًا إِلاَّ هَاءَ وَهَاءَ وَالشَّعِيرُ بِالشَّعِيرِ رِبًا إِلاَّ هَاءَ وَهَاءَ وَالتَّمْرُ بِالتَّمْرِ رِبًا إِلاَّ هَاءَ وَهَاءَ

قَالَ أَبُو عِيسَى هَذَا حَدِيثٌ حَسَنٌ صَحِيحٌ

Traduction explicative

Mâlik Ibn Awss Ibnoul Hadthân (rahimahoullâh) raconte : Je suis arrivé en demandant

« Qui (veut bien me) donner le change (de ce que j’ai) en dirhams ? » Talha Ibnou ‘Oubeïdoullâh (radhia Allâhou ‘anhou), qui était alors auprès de ‘Oumar Ibnoul Khattâb (radhia Allâhou ‘anhou), (me) dit :

« Montre nous ton or ! Puis, lorsque notre serviteur viendra, nous te donnerons tes (pièces d’)argent. »

(En entendant ceci,) ‘Oumar (radhia Allâhou ‘anhou) s’exclama :

« Certainement pas ! Par Allah, soit tu lui donne ses (pièces d’)argent (de suite), soit tu lui rend son or. Parce que le Messager d’Allah (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) a dit : « (L’échange) de l’argent contre de l’or constitue du ribâ sauf s’il se fait de main à main. Et (l’échange) de blé contre du blé constitue du ribâ sauf s’il se fait de main à main. Et (l’échange) de l’orge contre de l’orge constitue du ribâ sauf s’il se fait de main à main. Et (l’échange) de dattes (sèches) contre des dattes (sèches) constitue du ribâ sauf s’il se fait de main à main ». »

(Hadith authentique)

Commentaires

Les différentes Ahâdîth cités par l’Imâm Tirmidhi (rahimahoullâh) dans le présent chapitre indiquent que l’échange des métaux précieux (or et argent) entre eux, appelé bay’ as sarf, est soumis à des règles biens définies. Ainsi :

- lorsque les deux contreparties sont de même nature, l’échange entre eux n’est autorisé qu’à poids égal.

- lorsque les deux contreparties ne sont pas de même nature, l’échange peut se faire de façon inégale.

Dans les deux cas cependant, l’échange doit obligatoirement se faire au comptant et de main à main, comme cela va être détaillé ci-dessous.

« Et n’échangez pas (, dans ce type de transactions, une contrepartie) non présente contre ce qui est présent. »

Ces propos du Messager d’Allah (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) ayant été énoncés de façon spécifique au sujet de l’or et de l’argent, les oulémas hanafites ont établi une distinction entre :

·l’échange des biens ribawis (susceptibles de faire l’objet de ribâ) autres que l’or et l’argent. Dans ce cas, ce qui est imposé, c’est que l’échange ne se fasse pas à crédit. Ainsi, à partir du moment où celui-ci a lieu au comptant et que les contreparties sont bien déterminées, il est possible de les fournir par la suite (lâ youchtarat out taqâboudh fil madjliss).[2]

·l’échange d’or/d’argent contre de l’or ou de l’argent (bay’ as sarf). Dans ce cas, la seule détermination des contreparties ne suffit pas : pour que l’opération soit licite, il est nécessaire que celles-ci soient remises dans l’assemblée même où a lieu la transaction (youchtaratout taqâboudh fil madjliss).

Cette différence est, selon des hanafites, justifiée par le fait que, à la différence des autres biens ribawis, l’or et l’argent ont été, pendant très longtemps dans le monde, les supports privilégiés de la monnaie (athmân bil khilqah). Et (selon les hanafites toujours) une caractéristique des athmân[3] est que leur désignation au sein d’une opération comme la vente ou la location[4] ne les rend pas pour autant définis (al athmân lâ tata’ay-yanou bit-ta’yîn)[5] : leur détermination de façon précise ne peut ainsi se faire qu’à travers leur prise de possession effective.[6]

D’où la nécessité que, dans le bay’ as sarf, les contreparties soient échangés avant que les contractants ne se séparent.

Il est à noter que la non détermination des athmân avant leur prise de possession effective indique clairement que, dans les contrats à titre onéreux (comme la vente, la location,…), les qualités (awsâf) des éléments servant de moyens de paiement ne sont pas prises en considération dans la détermination de leur valeur : ainsi, chaque unité de thaman est considérée comme étant en tout point équivalente à une autre unité de thaman de même nature.[7] Tout surplus qui serait perçu dans un tel échange constitue donc un avantage perçu sans aucune contrepartie [8] acceptable et légitime du point de vue du droit musulman[9] et relève du ribâ.

Le statut de la monnaie fiduciaire en droit musulman

En ce qui concerne le statut de la monnaie fiduciaire, il y a principalement trois avis qui ont été émis par les savants musulmans :

-Un premier groupe de oulémas, prenant en considération le statut initial du papier monnaie, soutenait que celui-ci devait être considéré comme un de titre de créance[10] : en effet, à l’origine et pendant longtemps, les billets étaient librement convertibles en or et l’autorité qui les émettait s’engageait de payer à leurs porteurs, en cas de demande de leur part, un montant bien défini de métal précieux.[11] Ces billets n’avaient ainsi aucune valeur intrinsèque et ce n’est que la garantie de pouvoir être échangés contre de l’or (ou de l’argent) qui leur permettait de servir de moyens d’échange et de paiement. Cet avis, qui a pendant longtemps fait autorité chez les oulémas du subcontinent indien ou chez les oulémas égyptiens, impliquait notamment :

• l’interdiction d’acheter, même au comptant, de l’or ou de l’argent avec des billets. En effet, ces derniers étant représentatifs d’une créance pour une quantité d’or (ou d’argent) bien définie, leur utilisation ne permettait pas de respecter une condition fondamentale régissant les échanges de monnaie, en l’occurrence, la nécessité que les deux contreparties soient remises dans la même assemblée.

• en cas de paiement de la zakâte avec du papier monnaie, l’accomplissement de cette obligation ne devenait effective qu’à partir du moment où la personne ayant perçu l’aumône ait acheté un bien avec les billets (ou après qu’elle ait récupéré auprès de l’autorité émettrice des billets le métal précieux correspondant à celles-ci). S’il arrivait que le papier monnaie soit détruit avant cela, la zakâte devait à nouveau être versée…

-Un autre groupe de savants soutient que le billet de banque constitue une monnaie à part entière et possède exactement le même statut que l’or et l’argent : tous les règlements qui régissent les échanges entre métaux précieux doivent ainsi être respectés dans les échanges entre billets.[12] Cet avis, qui est actuellement celui de la grande majorité des juristes contemporains et qui a été retenu notamment par le Hay’atou Kibâril ‘Oulamâ (Comité des Grands Savants) d’Arabie Saoudite, Al Madjma’oul Fiqhiy de la Ligue Islamique Mondiale, le Madjma’oul Fiqh il Islâmiy (Académie du Droit Musulman) de l’Organisation de la Conférence Islamique[13], implique notamment:

• l’interdiction d’acheter de l’or ou de l’argent à crédit avec des billets.
• l’interdiction d’échanger des billets (d’une même monnaie ou de monnaies différentes) entre eux si ce n’est au comptant et dans une même assemblée.
• l’interdiction d’échanger des billets d’une même monnaie entre eux si ce n’est à montant égal.
• o
  la possibilité de s’acquitter de la zakâte avec du papier monnaie, l’accomplissement de cette obligation étant effective dès la remise des sommes concernées à la personne méritante.
• l’obligation de prélever la zakâte sur les billets à partir du moment où leur valeur atteint, seule ou en étant ajoutée à celle des autres biens imposables, le seuil d’imposition (niçâb).[14]
  

- Un troisième groupe de savants reconnaît au papier monnaie le même statut que les pièces de métal non précieux qui servent depuis longtemps de monnaies divisionnaires -ce genre de pièces est appelé en arabe filss (pluriel : fouloûss). Cet avis, qui est notamment celui de Moufti Taqi Outhmâni et qui, à ce jour, est celui qui fait autorité chez les oulémas hanafites indopakistanais, implique notamment :

• la non obligation, lors de l’achat de l’or ou de l’argent, que les deux contreparties soient échangés dans la même assemblée –étant donné que la transaction n’est pas considérée comme un bay’ sarf.
• l’interdiction d’échanger des billets d’une même monnaie entre eux si ce n’est :

o à montant[15] égal[16],

o au comptant et

o dans une même assemblée.

• l’obligation de prélever la zakâte sur les billets à partir du moment où leur valeur atteint, seule ou en étant ajoutée à celle des autres biens imposables, le seuil d’imposition (niçâb).[17]

• la possibilité de s’acquitter de la zakâte avec du papier monnaie, l’accomplissement de cette obligation étant effective dès la remise des sommes concernées à la personne méritante.[18]

• la permission d’échanger des billets de monnaies différentes entre eux de façon différée,sous condition que l’une des contreparties soit remise lors de la transaction, et ce, en raison de l’interdiction du « bay’ al kâli’ bil kâli’ », c’est-à-dire de l’échange au sein de laquelle aucune des deux contreparties n’est remise et où elles restent donc dues.[19]

• la permission d’échanger des billets de monnaies différentes entre eux de façon inégale. A ce sujet, il est à noter que, d’après Moufti Taqui Utmâni toujours, si la transaction ne se fait pas sur la base du taux de change officiel, cela n’entraîne pas pour autant la présence de ribâ. Néanmoins, dans le cas où l’échange entre devises se fait de façon différée, il est nécessaire selon lui de respecter le taux de change courant (c’est-à-dire le cours moyen qui est pratiqué à ce moment par les agents de change), et ce, pour éviter que cette transaction ne serve de subterfuge pour prendre/donner du ribâ. En effet s’il était possible, dans ce cas précis, aux contractants de fixer en toute liberté un taux de change différent de celui qui est en cours, il leur serait aisé de dissimuler une transaction à intérêt en procédant de la sorte (par exemple) : plutôt que de prêter 10 000 € remboursable trois mois plus tard avec une majoration de 200 € -ce qui constitue du pur ribâ, « A » « vend » à « B »14 000 $ pour 10 200 € payable trois mois plus tard alors que le taux courant pour 1 € à ce moment est de 1,4 $. En échangeant de suite les 14 000 $, « B » ne va donc recevoir que 10 000 € et il est très probable que la différence entre ce montant et celui qu’il va devoir « payer » à terme (10 200 €) ne constitue rien d’autre que la rémunération des fonds qui lui ont été avancés pendant trois mois.[20]

« Il n’y a pas de problème (quand) ceci se fait suivant le prix (courant des pièces dues). »

Dans une version un peu plus détaillée de ce même récit, il est indiqué que le Messager d’Allah (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) a répondu à l’interrogation de Ibnou ‘Oumar (radhiya Allâhou ‘anhou) en ces termes :

لَا بَأْسَ أَنْ تَأْخُذَ بِسِعْرِ يَوْمِهَا مَا لَمْ تَتَفَرَّقَا وَبَيْنَكُمَا شَيْءٌ

« Il n’y a pas de problème (à ce que tu procèdes de la façon décrite et) que tu prennes (le montant qui t’es du dans une monnaie différente)
au prix de ce jourtant que vous ne vous séparez pas alors qu’il y a encore entre vous quelque chose (qui est due. »

(Sounan Nassaï – Hadith dhaïf)

Ces propos attribués au Messager d’Allah (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) indiquent qu’il est permis à celui qui a une créance à percevoir ou une dette à régler en pièces d’or ou d’argent de récupérer ou de s’acquitter de celle-ci par le biais d’un métal précieux différent sous condition que[21] :

• le moment venu (c’est-à-dire lorsque le débiteur vient régler sa dette dans une monnaie différente), l’intégralité de ce qui est dû est versé avant que les contractants ne se séparent; cette condition indique que le Messager d’Allah (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) a assimilé cette transaction, qui consiste à échanger un montant dû dans un métal précieux en un montant équivalent dans un autre métal précieux, à un bay’ as sarf.[22]

• le montant effectivement obtenu/versé corresponde bien à ce qui était dû, et ce, en prenant comme référence le change en vigueurau jour du règlement (et non au jour où a eu lieu la transaction initiale); Exemple : « A » vend un livre à « B » pour 1 dînâr le 1^er Ramadhân. N’ayant pas cette somme avec lui à ce moment, « B » demande à « A » s’il peut lui régler deux jours plus tard. « A » accepte. Le 3 Ramadhân, avec l’accord de « A », « B » règle ce qu’il doit en dirham : pour déterminer ce montant, il se basera sur le taux de change appliqué le 3 et non celui qui était en vigueur le 1^er.[23]

Moufti Taqui Outhmâni souligne que cette seconde condition indique que, dans l’acquittement d’un dû, la parfaite équivalence qui est imposée dans le droit musulman afin d’éviter le ribâ concerne le montant de la dette et non sa valeur. En effet, imaginons que :

• le 12^ème Cha’bân, « A » achète de « B » un bien pour 100 dirhams, payable un mois plus tard, c’est-à-dire le 12^ème Ramadhân.Le jour où a lieu cette transaction, la valeur de 100 dirhams est équivalente à 10 dînârs.
• le 12^ème Ramadhân, « A » désire régler à « B » sa dette en dînârs et celui-ci accepte. Entre temps cependant, le dirham a perdu un peu de sa valeur et les 100 dirhams ne valent plus que 9 dînârs. Suivant le principe énoncé dans le présent Hadith,« B » ne pourra alors pas exiger de « A » plus de 9 dînârs, ce qui prouve bien que, lors du remboursement d’une dette, c’est le montant initial (100 dirhams) de celle-ci qui doit être pris en considération et non sa valeur (auquel cas il aurait permis à « B » de réclamer à « A » un montant de 10 dînârs). En étendant ce principe à la monnaie fiduciaire, on comprend mieux pourquoi l’indexation des dettes est problématique dans le droit musulman.

Wa Allâhou A’lam !

Règle N°1 : A partir du moment où une personne possède des biens imposables qui atteignent le niçâb au début et à la fin de l’année lunaire, elle est soumise à l’obligation de la zakâte, et ce, même si ses biens diminuent et passent en dessous du seuil d’imposition en cours d’année. Au terme de l’année lunaire, elle devra calculer et payer la zakâte sur les biens imposables qu’elle possède à ce moment précis.

Exemple :

• - Zayd atteint l’âge de la puberté le 20 Ramadhân 1430. A ce moment, il ne possède aucun bien imposable.
• - Le 1^er Chawwâl 1430, il reçoit 500 € en cadeau. Cette date marque pour lui le début de l’année de référence pour le calcul de la zakât.
• - Le 25 Rabi’ oul Awwâl 1431, Zayd s’achète un ordinateur portable qui coûte 350 €. Il lui reste alors 150 € (c’est-à-dire un montant inférieur au niçâb de référence).
• - Le 10 Cha’bân 1431, Zayd participe à une collecte de fond pour les pauvres et fait un don de 50 €. A ce moment, il n’a plus en sa possession que 100 €.
• - Le 10 Ramadhân 1431, Zayd revend son ordinateur portable pour 250 €. Il se retrouve avec un total de 350 €.
• - Le 25 Ramadhân 1431, Zayd reçoit 100 € en cadeau. Il possède ainsi 450 €.
• - Le 29 Ramadhân 1431, Zayd achète un cadeau de 100 € pour offrir à ses parents à l’occasion de la fête de ‘Ide. Il lui reste 350 €.
• - Le 1^er Chawwâl 1431 –qui est la date marquant le terme de l’année de référence- Zayd a toujours en sa possession ces 350 €. Ce montant étant supérieur au niçâb de référence, Zayd est concerné par l’obligation de la zakâte.
• - La zakâte de Zayd sera calculée sur le montant précis (libre de dettes) qu’il possède le 1^er Chawwâl 1431 (350 €). Il devra ainsi donner en aumône  8,75 € (350 : 40).

Règle N°2 : S’il arrive que, au cours de l’année de référence pour le calcul de la zakâte, une personne perde la totalité de ses biens imposables, elle n’est plus concernée par l’obligation de l’aumône. Par la suite, une autre année de référence débutera lorsqu’elle possèdera à nouveau des biens imposables atteignant le niçâb.

Exemple :

• - L’année de référence pour le calcul de la zakâte débute pour Fâtimah le 10 Rabi’ oul Awwal 1429. A ce moment, elle possède 2000 € et 25 gr d’or.
• - Le 20 Radjab 1429, Fâtimah se fait dérober tout son argent et ses bijoux. Dès ce moment, elle n’est plus concernée par l’obligation de l’aumône.
• - Le 1^er Chawwâl 1429, Fâtimah reçoit 1000 €. Cette date marque pour elle le début d’une nouvelle année de référence pour le calcul de la zakât.
• - Le 10 Rabi’ oul Awwal 1430 (c’est-à-dire au terme de la première année de référence), Fâtimah n’a pas à s’acquitter de quoique ce soit.
• - Si le 1^er Chawwâl 1430, elle a toujours en sa possession des biens imposables qui atteignent le niçâb, elle devra calculer et payer la zakâte à cette date. Ainsi, si, à ce moment, elle a par exemple une somme de 2500 € (libre de dettes), elle devra donner 62,50 € (2500 :40) en aumône.

Important : Les règlements énoncés dans ce billet sont conformes à l’interprétation juridique des savants hanafites.

Méthode de calcul de la zakâte

Exemple de calcul N°1 :

Quelqu’un possède 15 000 € de marchandises commerciales et 3000 € en espèces. Il ne possède aucun autre bien imposable et n’a pas de dettes.

Exemple de calcul N°2 :

Quelqu’un possède 200 gr d’or et 200 € en espèces. Il a également 2500 € de dettes.

Exemple de calcul N°3 :

Quelqu’un possède 2000 € sur son compte courant et 500 € chez lui. Il a également 2250 € de dettes.

Important : Les règlements énoncés dans ce billet sont conformes à l’interprétation juridique des savants hanafites.

Exemple N°1 :

• Valeur des marchandises commerciales : 2000 €

• Montant des dettes : 500 €

• Valeur restante des marchandises après retranchement des dettes : 2000 – 500 = 1500 €

Cette valeur étant supérieure au niçâb de référence (306,18 €), la zakâte est fardh dans ce cas.

Exemple N°2 :

• Valeur des marchandises commerciales : 2000 €

• Dettes : 1750 €

• Valeur restante des marchandises après retranchement des dettes : 2000 – 1750 = 250 €

Cette valeur étant inférieure au niçâb de référence, la zakâte n’est pas fardh dans ce deuxième cas, si le commerçant ne possède aucun autre bien imposable.

Règle N°2 : Dans le cas où quelqu’un a une dette dont l’acquittement doit s’étaler sur plusieurs années, pour déterminer s’il est imposable ou non, seul le montant remboursable pendant une année est pris en considération.

Exemple N°1 :

• Solde du compte bancaire : 3000 €

• Dettes :

  • Montant total : 15 000 €, remboursable sur 15 ans

  • Montant à rembourser chaque année : 1000 €

• Montant de la fortune après retranchement de la dette remboursable sur une année : 3000 – 1000 = 2000 €

Ce montant étant supérieur au niçâb de référence (306,18 €), la zakâte est fardh dans ce cas.

Exemple N°2 :

• Solde du compte bancaire : 1200 €

• Dettes :

  • Montant total : 15 000 €, remboursable sur 15 ans

  • Montant à rembourser chaque année : 1000 €

• Montant de la fortune après retranchement de la dette remboursable sur une année : 1200 – 1000 = 200 €

Ce montant étant inférieur au niçâb de référence, la zakâte n’est pas fardh dans ce deuxième cas, si la personne concernée ne possède aucun autre bien imposable.

Règle N°3 : Si quelqu’un possède un peu d’or et un peu d’argent (aucun des deux n’atteignant séparément le niçâb), pour savoir s’il doit s’acquitter ou non de la zakâte, il doit calculer la valeur de l’or et la valeur de l’argent qu’il possède, puis additionner les deux. Si la valeur totale est égale ou supérieure au niçâb de référence, la zakâte est fardh; au cas contraire non - s’il ne possède aucun autre bien imposable.

Exemple :

Une personne possède 50 g d’or et 100 g d’argent.

• Valeur des 50g d’or : 50 X 15 = 750 €

• Valeur des 100g d’argent : 100 X 0,5 = 50 €

• Valeur totale de métal précieux en sa possession : 750 + 50 = 800 €

Cette valeur étant supérieure au niçâb de référence (306,18 €), la zakâte est fardh dans ce cas.

Règle N°4 : Si quelqu’un possède un peu d’or, un peu d’argent, un peu de monnaie et un peu de marchandises commerciales, mais aucun de ces biens n’atteint séparément le niçâb, pour savoir s’il doit payer ou non la zakâte, il doit calculer la valeur de chaque type de biens qu’il possède,  puis additionner toutes ces valeurs entre elles. Si la valeur totale est égale ou supérieure au niçâb de référence, la zakâte est fardh, au cas contraire non

Exemple :

Une personne possède 10 gr d’or, 50 gr d’argent, 200 € de marchandises commerciales et 50 € en espèces.

• Valeur des 10g d’or : 10 X 15 = 150 €

• Valeur des 50g d’argent : 50 X 0,5 = 25 €

• Valeur totale des biens imposables en sa possession : 150 + 25 + 200 + 50 = 425 €

La valeur totale de ses biens (425 €) étant supérieure au niçâb de référence, la zakâte est fardh dans ce deuxième cas.

• Pour l’or, le niçâb est de 87,48 gr.
• Pour l’argent, le niçâb est de 612,36 gr.
• Pour la monnaie ou les marchandises commerciales, le niçâb de référence est la valeur la plus faible entre celle du niçâb de l’argent et celle du niçâb de l’or.
• Pour le bétail et les produits agricoles, quelques précisions sur le seuil d’imposition seront mentionnés Incha Allah dans un prochain billet.

Exemple N°1 :

Si quelqu’un possède seulement[1] 50 gr d’or, la zakâte n’est pas fardh pour lui vu que le poids de métal précieux en sa possession est inférieur au niçâb de l’or.

Exemple N°2 :

Si quelqu’un possède seulement[2] 500 gr d’argent, la zakâte n’est pas fardh pour lui vu que le poids de métal précieux en sa possession est inférieur au niçâb de l’argent.

Exemple N°3 :

Si un commerçant possède seulement[3] un stock de marchandises commerciales dont la valeur totale est de 1000 €, pour savoir si la zakâte est fardh pour lui, il faut d’abord connaître le niçâb de référence :

• Calcul de la valeur de 87,48 gr d’or : 87,48 X 15 = 1312,20 €
• Calcul de la valeur de 612,36 gr d’argent : 612,36 X 0,5 = 306,18 €

La valeur la plus faible est celle du niçâb de l’argent : c’est donc celle-ci qui représente le niçâb de référence.

La valeur des marchandises (1000 €) étant supérieure au niçâb de référence (306,18 €), la zakâte est fardh dans ce cas de figure.

Exemple N°4 :

Si un commerçant possède seulement[4] des marchandises dont la valeur est de 200 € (et il n’a aucun autre bien imposable), la zakâte n’est pas fardh pour lui car, dans ce cas, la valeur des marchandises est inférieure au niçâb de référence (306,18 €).

Important : Les règlements énoncés dans ce billet sont conformes à l’interprétation juridique des savants hanafites.

• l’or et l’argent,
• l’argent liquide et la monnaie (billets, pièces, sommes gardées sur le(s) compte(s) bancaire(s)…)
• les créances, c’est-à-dire l’argent dû par autrui (sommes qui ont été prêtées et pas encore remboursées, contrepartie des marchandises vendues et pas encore réglées…)
• les marchandises commerciales, c’est à dire les biens achetés dans l’intention d’être revendus,
• le bétail

Note 1: Les produits agricoles sont également concernés par un impôt spécifique (‘ouchr ou kharâdj).

Note 2: La zakâte est fardh sur tous les objets en or ou en argent, comme les bijoux, les médailles, les pièces de monnaie, etc.

Règle N°2 : Les actions (de sociétés dans lesquelles l’investissement est autorisé) que peut posséder le musulman sont également imposables.

Règle N°3 : La zakâte n’est pas obligatoire sur :

• les biens destinés à l’usage personnel –et non à la vente, comme les vêtements, les ustensiles de cuisine (marmites, casseroles…), la voiture personnelle, les meubles, la maison d’habitation, les bijoux qui ne sont pas en or ou en argent etc.
• les outils de travail destinés à l’usage personnel – et non pas à la vente, comme l’ordinateur, les appareils ménagers, les machines diverses, les véhicules de livraison, les étagères etc…
• les pierres précieuses destinées à l’usage personnel – et non pas à la vente, comme le diamant, le rubis, l’émeraude, les perles etc…

Ainsi, tous les biens cités ci-dessus ne sont pas imposables, quelle que soit leur quantité et qu’ils soient utilisés quotidiennement ou non, à partir du moment où ils ne sont pas des marchandises commerciales.

Règle N°4 : Les biens mobiliers (comme les voitures) et immobiliers (bâtiments, maisons, appartements) destinés à la location ne sont pas imposables. Cependant, les revenus perçus de ces locations sont, eux, concernés par l’obligation de la zakâte –selon ce qui a été évoqué précédemment dans l’énoncé des « Conditions requises pour l’obligation de la zakâte.« 

Règle N°5 : Les biens acquis de façon illicite, comme l’argent de l’intérêt etc… ne sont pas imposables pour la zakâte. Il est nécessaire de les restituer à leur propriétaire légitime. Si cela n’est pas possible, il faut les donner en totalité en aumône aux pauvres.

Règle N°6 : S’il y a un autre métal (du cuivre par exemple) qui est incorporé à de l’or ou de l’argent, pour déterminer si cet alliage compte parmi les biens imposables, il faut déterminer lequel des deux métaux est en plus grande quantité : s’il y a plus d’or ou d’argent, l’élément est soumis à la zakâte; au cas contraire, non.

Règle N°7 : Comme indiqué précédemment, ne sont considérées comme marchandises commerciales, que les biens achetés dans l’intention d’être revendues. Ainsi, si quelqu’un a acheté une voiture, des meubles ou autre chose pour son usage personnel, et que, plus tard, il décide de les vendre, ces objets ne sont pas considérés comme marchandises commerciales et ne sont donc pas imposables. L’argent perçu de leur vente est, par contre, soumis à la zakâte –selon ce qui a été évoqué précédemment dans l’énoncé des « Conditions requises pour l’obligation de la zakâte.« 

Wa Allâhou A’lam !

Et Dieu est Plus Savant !

Important : Les règlements énoncés dans ce billet sont conformes à l’interprétation juridique des savants hanafites.

• être musulman(e) et sain(e) d’esprit,

• avoir atteint l’âge de la puberté (bouloûgh)

• être possesseur de biens imposables (or, argent, marchandises commerciales,…) qui :

  soient en plus du nécessaire pour ses dépenses essentielles,

  atteignent le seuil d’imposition (niçâb) après retranchement des dettes éventuelles,

  soient en sa possession durant une année lunaire.

Important : Si au début et à la fin de l’année lunaire les biens atteignent le niçâb, ils sont imposables, et ce, même si leur montant diminue et passe en dessous du niçâb en cours d’année, comme cela va être détaillé par la suite…

Règle N°2 : Le non musulman, le fou, le non bâligh et le pauvre n’ont donc pas à s’acquitter de la zakâte. De même, la zakâte n’est pas fardh non plus :

• à celui/celle qui possède des biens dont la valeur n’atteint pas le seuil d’imposition (niçâb)

• pour celui/celle qui possède des biens imposables atteignant le niçâb, mais qui est si endetté(e) que, après retranchement de ses dettes, la valeur de ce qui lui reste n’atteint pas le seuil d’imposition

• pour celui/celle qui ne possède aucun bien imposable depuis au moins une année lunaire entière.

Important : Les règlements énoncés dans ce billet sont conformes à l’interprétation juridique des savants hanafites.