Réponse :

• Selon un très grand nombre de savants contemporains, il n’est en aucun cas permis à un musulman d’investir dans une société cotée qui exerce une activité illicite, et ce même si celle-ci se fait de façon secondaire et que les revenus produits de cette activité sont infimes (moins de 5%). Cet avis est notamment celui de Cheikh Abdoullah bin Bî’ah, Dr An Nachmiy, Cheikh Ahmad Al Kourdiy, Dr Ali Ahmad As Sâloûss et de Cheikh Adh Dharîr ; il est aussi celui qui a été retenu par Al Madjma’oul Fiqhiy de Makkah (liée à la Ligue Islamique Mondiale), la Commission Permanente pour la Recherche et l’Iftâ d’Arabie Saoudite, le Comité de Conformité Shariah de la Kuwaït Finance House, de la Dubaï Islamic Bank et de la Banque Islamique Soudanaise.

• Un autre groupe de savants contemporains soutient que l’investissement dans une société cotée exerçant de façon secondaire des transactions illicites est toléré pour le musulman, sous condition notamment que les revenus produits de ces transactions soient minimes et que l’investisseur s’efforce de purifier ses dividendes de la part de revenus provenant de celles-ci.[1] Parmi les oulémas qui soutiennent cette opinion, on peut citer Cheikh Abdoullah Ibn Manî’, Cheikh Taqi Outhmâni, Cheikh Moustafa Ahmad Az Zarqâ, Dr Abdous Sattâr Abou Ghouddah, Cheikh Nizâm Ya’qoûbi et Dr Nazîh Hammad. Cet avis est celui qui a été retenu par le Shariah Board de l’AAOIFI, de la Shirkat Al Râdjihi Al Masrafiyah, de la Banque Islamique Jordanienne, de la plupart des membres présents lors du sixième forum du groupe Al Barakah.

Cet avis, qui est le fruit d’un idjtihâd contemporain sur une problématique nouvelle, repose notamment sur les principes juridiques suivants :

• Ce qui n’est pas autorisé de façon distincte peut l’être de façon secondaire. Exemple : la vente d’un fœtus animal ne peut faire l’objet d’une transaction à part entière dans le droit musulman. Par contre, la vente de l’animal gravide est autorisée. C’est ce raisonnement qui a poussé des oulémas à tolérer l’actionnariat dans une société réalisant une proportion minime d’opérations illicites de façon secondaire.

• Le mélange d’une petite partie de ce qui n’est pas illicite en soi mais qui a été acquis de façon illicite (al harâm li kasbihi lâ li wasfihi) dans une grande partie de licite ne rend pas l’intégralité du produit illicite. Ce principe a été souligné par Ibnou Taymiyah (rahimahoullâh) dans ses Madjmoû’ oul Fatâwa (Volume 29 / Pages 320-321) ainsi que par plusieurs savants des autres madhâhib. C’est à partir de ce principe que des oulémas ont déduit que le fait qu’une société cotée ait une part de revenus provenant de source illicite ne rend pas pour autant l’intégralité de ses revenus illicites.

Les oulémas du second groupe soulignent par ailleurs que l’application de leur avis de permission conditionné permet notamment :

• de promouvoir d’une certaine façon des critères éthiques et des principes islamiques sur les marchés boursiers internationaux et de contribuer ainsi à un effort de islâh (amélioration) de système financier dominant.

• d’offrir aux institutions de finance islamique qui n’ont pas recours aux placements à intérêts (ribawis) des outils d’investissement alternatifs.

En tous les cas,  la position du second groupe de oulémas exprime une tolérance visant à écarter une certaine gêne (harj) à la communauté musulmane au niveau des investissements dans un monde dominé par le système ribawi. Cette position ne doit surtout pas être interprétée comme un encouragement pour le musulman à réaliser dans sa vie de tous les jours des transactions illicites pour peu que celles-ci ne soient pas importantes par rapport à l’ensemble de ses activités.

Dans la pratique, l’application de ce second avis a immédiatement fait ressortir la nécessité de fixer une limite de tolérance d’activités illicites bien précise, et ce, afin que soit possible la mise en place d’un filtrage efficace permettant de distinguer les sociétés dont l’actionnariat est acceptable de celles dont il ne l’est pas. Et dans la détermination de ce taux, il a fallu procéder à un idjtihâd supplémentaire : jusqu’à quelle limite peut on considérer que les revenus provenant d’activités illicites sont minimes ? Plusieurs avis ont ainsi été émis à ce sujet : pour certains, la limite à ne pas dépasser serait de 10 %. Pour d’autres, elle serait de 5 %. Par mesure de précaution, en cas d’adhésion à l’avis du second groupe de oulémas, c’est ce dernier ratio qui devrait être retenu, conformément aux standards énoncés par l’AAOIFI.

Selon Dr Mounzir Qahf, la détermination du ratio de 5% (ou de 10 % selon certains) comme seuil à ne pas dépasser s’est faite simplement parce que ce sont là des limites faibles qui sont prises en compte sur certaines autres questions du droit musulman (qui, soit dit en passant, n’ont strictement aucun lien avec la présente problématique). Ainsi, plutôt que de fixer des valeurs nouvelles, les savants ont préféré revenir vers ce qui était déjà cité d’une façon ou d’une autre dans les références religieuses musulmanes (shar’îy). Ici, il est possible, à mon humble avis, que ces valeurs aient été calquées sur celles du ‘ouchr et du nisf oul ‘ouchr, qui constituent :

• le montant d’impôt  dont doivent s’acquitter, dans un dâr oul islâm (pays musulman) et  sous certaines conditions, les commerçants non musulmans (qui, rappelons-le, ne sont pas assujettis à l’obligation de la zakâte);

• la quantité de production agricole qui doit être donnée en aumône sous certaines conditions.

Il est important de souligner, pour conclure, que ces ratios de tolérance ne sont pas à prendre comme des références définitives : ils peuvent tout à fait être revus en fonction des circonstances. C’est ce qui a été clairement affirmé par le CCS de la Shirkah Al Râdjihi Al Masrafiya lors de sa session de Novembre 2001.

Wa Allâhou A’lam !

Et Dieu est Plus Savant !

Se nourrir du ribâ

عَنْ ابْنِ مَسْعُودٍ قَالَ لَعَنَ رَسُولُ اللَّهِ صَلَّى اللَّهُ عَلَيْهِ وَسَلَّمَ آكِلَ الرِّبَا وَمُؤْكِلَهُ وَشَاهِدَيْهِ وَكَاتِبَهُ

قَالَ أَبُو عِيسَى حَدِيثُ عَبْدِ اللَّهِ حَدِيثٌ حَسَنٌ صَحِيحٌ

Traduction explicative

Ibnou Mas’oûd (radhia Allâhou anhou) affirme :

“Le Messager d’Allah (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) a maudit celui qui se nourrit du ribâ, celui qui en donne à consommer, les deux témoins (de la transaction) ainsi que celui qui rédige (celle-ci à l’écrit).”

(Hadith authentique, présent également dans le Sahîh Mouslim)

Commentaires

“Le Messager d’Allah (sallallâhou ‘alayhi wa sallam) a maudit celui qui se nourrit du ribâ”

Définition du ribâ

Le terme ribâ désigne, dans une transaction commerciale, l’avantage qui est perçu par l’un des contractants sans aucune contrepartie [1] acceptable et légitime du point de vue du droit musulman. [2]

C’est le cas notamment du :

- surplus perçu lors de l’acquittement d’un dû (et dont le paiement a été posé comme condition de façon explicite ou implicite dans le contrat[3]) en raison du délai accordé pour le règlement différé. Ce type d’intérêt, appelé ribâ an nassî’ah, était celui qui était pratiqué par les arabes pendant la djâhiliyah (période d’ignorance anté-islamique). C’est également cette forme de ribâ qui est la plus répandue dans le monde actuellement, à travers les prêts à intérêts proposés par les établissements bancaires notamment (que ces prêts soient destinés à la consommation ou à l’investissement, qu’ils soient d’un taux faible ou élevé…)[4]

- surplus concret perçu lors d’un échange direct entre deux choses de même nature parmi certaines catégories de biens.[5] Ce type de ribâ est connu sous le nom de ribâ al fadhl. Il va être évoqué de façon plus détaillée par la suite, dans un chapitre spécifique.

Sagesse de cette interdiction

Les oulémas ont mis en évidence de multiples sagesses (hikmah[6]) dans l’interdiction du ribâ. Parmi celles-ci, il y a notamment :

- le fait que l’intérêt perçu sur un prêt constitue un profit abusif et inéquitable en ce sens qu’il est garanti de façon contractuelle pour le créancier sans que celui-ci n’ait eu à fournir un quelconque travail (reconnu comme tel dans la législation musulmane) et sans qu’il n’ait non plus à partager les risques auxquels s’expose le débiteur… En effet, dans le cas où ce dernier a emprunté dans le  but de réaliser un investissement, il n’est jamais certain de pouvoir faire fructifier comme prévu la somme empruntée : son gain à lui n’est donc pas garanti, et ce, malgré les efforts et le travail qu’il peut effectuer….

- le fait que le prêt à intérêt peut constituer une vile forme d’exploitation de celui qui est dans le besoin par celui qui est riche. Le second tire ainsi (injustement encore) profit de la faiblesse du premier, en sachant que la transaction réalisée ne peut, à terme, qu’entraîner le débiteur dans une gêne sans cesse grandissante. En effet, si les conditions modestes dans lesquelles se trouve une personne sont telles qu’elles le contraignent à un moment donné à avoir recours à un emprunt pour satisfaire certains de ses besoins essentiels, il est évident que, si sa situation n’évolue pas, le remboursement du capital initial est déjà une charge considérable pour lui… Que dire alors du poids imposé à ce dernier si, en plus, l’emprunt de départ est majoré par des intérêts… dont le montant ne cesse d’augmenter à chaque non respect de l’échéance convenue ?…

- le fait que, actuellement et à grande échelle, les prêts à intérêts servent surtout l’intérêt d’une minorité de gens riches au détriment de celui des petits épargnants. Pour comprendre cette réalité, considérons l’exemple suivant, basé sur des pratiques courantes (mais pas pour autant licites suivant le droit musulman) :

§ “A” est une banque qui accorde des prêts à un taux de 5%

§ “B” est une entreprise qui désire contracter un emprunt auprès de “A” afin d’investir dans la fabrication d’un produit

§ “C” est le produit que “B” projette de mettre sur le marché. Bien évidemment, dans le prix final de “C”, “B” va inclure les frais liés au crédit qu’il a dû contracter, en l’occurrence le pourcentage d’intérêts réclamé par “A”

§ “D” représente l’ensemble des clients de “A” qui a placé son épargne sur des comptes rémunérés à 2,5%

§ “D” est aussi un acheteur potentiel du produit “C”

§ “B” contracte auprès de “A” un prêt de 100 000 € remboursable sur une année. Le montant alloué par “A” est bien évidemment constitué des sommes épargnées par “D”.

§ Au cours de l’année, “B” fait fructifier la somme empruntée et parvient à réaliser, par le biais de la vente de “C”, un bénéfice net de 100 000 €.

§ A la date convenue, “B” rembourse à “A” les 100 000 € empruntés ainsi que 5000 € d’intérêts.

§ L’année écoulée, “A” reverse à “D” un total de 2,5% sur le montant de leurs épargnes.

En rapprochant l’ensemble de ces données, on constate que, par le biais de ce prêt et en l’espace d’une année :

§ “B” a augmenté sa richesse de 95% par l’investissement du capital composé des épargnes de “D”.

§ “A” a réalisé une plus value nette de 2,5% sur l’argent épargné par “D” toujours.

§ “D” n’a, pour sa part, vu son épargne croître, en apparence, que de 2,5%.

§ Dans le même temps, cependant, “D” a dû supporter, à travers l’achat de “C”, un surcoût de 5% pour compenser les intérêts versés par “B” à “A”.

§ Donc, non seulement “D” n’a réalisé aucun profit de cette opération rendue possible grâce à un capital composé de son argent, mais, pire encore, celle-ci a, au fond, réduit son pouvoir d’achat de 2,5%. [7]

Gravité de ce péché

L’Imâm As Sarakhsi (rahimahoullâh), un illustre âlim hanafite, a mis en valeur plusieurs conséquences terribles du ribâ qui ont été énoncées dans le Qour’aane, dont les suivantes :

1. Le coupable de ce péché se présentera, le Jour du Jugement Dernier, comme un aliéné possédé par le démon. (Voir Sourate 2 / Verset 275)

2. Le ribâ entraîne un effacement de la bénédiction divine (barakah) dans la richesse. (Voir Sourate 2 / Verset 276)

3. Celui qui est engagé dans le ribâ se voit déclarer la guerre par Allah et Son Messager. (Voir Sourate 2 / Verset 279)

Une forme de ribâ très courante

La rémunération perçue sur l’argent placé dans certains types de comptes bancaires (compte épargne, livret…) est considéré par les juristes musulmans compétents comme relevant purement du ribâ. [8]

C’est pourquoi, il faut absolument éviter d’ouvrir des comptes bancaires de cette nature, et ce, en raison de l’interdiction totale pour le musulman de réaliser ou de contribuer directement à la réalisation d’un contrat incluant du ribâ (comme l’énonce clairement le Hadith cité par l’Imâm Tirmidhi (rahimahoullâh)).

Et dans le cas où une personne n’a vraiment pas le choix et qu’elle est contrainte d’ouvrir un tel compte[9], il lui faut alors savoir qu’il reste strictement interdit de faire usage personnel des intérêts ainsi obtenus ou d’en tirer un quelconque profit.

Mais on ne peut non plus laisser ces intérêts en banque, car cela revient à apporter une contribution directe, aussi infime soit-elle, aux opérations illicites de l’établissement bancaire : et il est bien connu qu’en Islam, l’entraide dans le mal (“ta’âwoun ‘alal ithm”) est prohibée.

Selon Cheikh Khâlid Sayfoullâh (illustre moufti hanafite contemporain de l’Inde), une fois cet argent prélevé, à l’instar du “louqtah” (bien qui a été trouvé et dont le propriétaire légitime n’a pu être identifié malgré d’intenses recherches), il faudra s’en débarrasser en le donnant à un (ou des) pauvre(s) (c’est-à-dire une personne méritant la zakâte) qui en deviendra pleinement propriétaire (tamlîk).[10]

Contrairement à d’autres savants du monde arabe, Cheikh Khâlid Sayfoullah soutient qu’il ne faut pas faire usage de cet argent pour la construction ou le fonctionnement de mosquées ou de medersas, étant donné que les musulmans se doivent d’engager pour cette noble entreprise leurs meilleurs biens. [11]

“celui qui en donne à consommer”

L’interdiction du ribâ concerne aussi bien celui qui prête de l’argent que celui qui en emprunte : en règle générale, il est donc strictement interdit pour le musulman de contracter un emprunt à intérêt.

Cependant, en cas d’extrême nécessité (considérée comme telle à la lumière des références musulmanes), cette interdiction peut être temporairement levée afin de permettre la satisfaction d’un besoin vital. Mais la détermination de ce qui peut ou non constituer un tel cas de contrainte requiert l’avis d’un (ou de plusieurs) moufti(s) compétent(s). [12]

Il est important de souligner que, en guise d’alternative au crédit à intérêt destiné à la consommation, des juristes contemporains proposent notamment les deux outils de financement licites suivants :

1. al idjârah thoum-mal bay’ – la location suivie d’une vente. Exemple :

“A” désire faire l’acquisition d’un véhicule “B”, mais il n’en a pas les moyens. Il contacte alors une personne ou une entreprise “C” qui, elle, dispose des sommes nécessaires pour mener à bien la transaction.

“C” achète alors “B” et en devient le propriétaire à part entière (ce qui signifie que, s’il arrive que “B” soit perdu ou détruit avant la transaction suivante, c’est “C” qui doit assumer , seul, le préjudice subi).

Puis, “C” propose à “A” la voiture “B” en location sur une durée bien définie.

Et elle s’engage également de façon unilatérale et indépendante, au terme du contrat de location, à vendre “B” à “A” pour un montant symbolique.

Bien évidemment, durant toute la période de location :

§ “C” devra assumer, seul, les frais liés à la propriété de “B”.

§ Dans le cas où “B” est détruit ou endommagé par un facteur indépendant de la volonté de “A” (c’est-à-dire que ce qui s’est produit ne résulte ni d’une mauvaise utilisation, ni d’une négligence de sa part), c’est “C” qui, en tant que propriétaire du bien, devra assumer le préjudice subi.

Enfin, après expiration du contrat de location, “C” établit un contrat de vente de “B” en faveur de “A”, suivant les termes convenus lors de son engagement préalable.[13]

2. al mourâbaha – la vente avec marge bénéficiaire bien définie. Exemple :

“A” désire acheter une voiture ou une maison “B”, mais il n’en a pas les moyens.

Il contacte alors une personne ou une entreprise “C” qui, elle, dispose des sommes nécessaires pour mener à bien la transaction.

“C” fait alors l’acquisition de “B” en son nom (ce qui implique qu’il est responsable des démarches éventuelles à entreprendre pour obtenir “B” et qu’il se doit également de contrôler que “B” correspond bien aux caractéristiques requises) et devient ainsi pleinement propriétaire de celui-ci (ce qui signifie que, s’il arrive que “B” soit perdu ou détruit avant la transaction suivante, c’est “C” qui doit assumer, seul, le préjudice subi).

Ensuite, “C” vend “B” à “A” à crédit (en précisant le montant exact du bénéfice qu’il réalise à travers cette transaction[14]), suivant un échéancier mensuel déterminé d’un commun accord.

Cette transaction commerciale, établie sur le produit “B” appartenant à “C” est une vente pure et simple : Le bénéfice perçu dans ce cas par “C” est donc licite et n’est pas du tout considéré comme étant des intérêts.

D’ailleurs, dans l’éventualité où “A” viole son engagement et ne respecte pas l’échéancier fixé, “C” ne pourra lui réclamer une majoration du montant qui lui est dû.[15]

“les deux témoins (de la transaction) ainsi que celui qui rédige (celle-ci à l’écrit)“

Dans une autre version de ce Hadith présent dans le Sahîh Mouslim, il est clairement stipulé que, par leur action respective, tous les individus cités s’exposent de la même façon au péché. [16]

La question qui se pose à partir de là est de savoir s’il est permis à un musulman d’exercer un métier dans le domaine de la comptabilité ou dans le domaine bancaire, étant donné que, dans le cadre de ces deux activités professionnelles, il est nécessairement amené, à un moment ou un autre, à consigner des transactions à intérêt…

Pour répondre à cette double question, il faut déterminer de façon très précise ce qui est condamné ici par le Prophète Mouhammad (sallallâhou alayhi wa sallam)…

Voici ce qu’un illustre savant châféïte, Ibnou Hadjar (rahimahoullâh) écrit à ce sujet :

“(La malédiction énoncée) s’applique à celui qui a soutenu et approuvé celui qui a conclu la transaction du ribâ. Quand à celui qui l’a consigné ou qui en a été témoin dans le but d’attester de la façon dont elle s’est déroulée afin qu’une action juste soit menée à cet effet, c’est là quelqu’un de bien intentionné qui n’est pas concerné par l’avertissement en question. N’entre (dans le cadre de) celui-ci que celui qui a aidé le contractant du ribâ par sa consignation et son témoignage.”[17]

C’est en se basant sur cette explication que Moufti Taqi Outhmâni établit que le travail de comptabilité est, en soi, une activité licite : En effet, par son action, celui qui agit dans ce domaine ne fournit aucune contribution directe à la réalisation de contrats à intérêt. Son travail consiste, à reporter à l’écrit (dans des bilans d’activités etc.…), après coup, des transactions à intérêts déjà conclues. Ainsi, à partir du moment où il n’a contribué en aucune façon à la réalisation de celles-ci, il n’est donc en principe pas concerné par la malédiction prophétique.[18]

Par contre, pour le travail dans le domaine bancaire (conseiller financier, guichetier, responsable d’agence…), les choses sont totalement différentes : Ces activités entraînent une contribution directe, d’une façon ou d’une autre, dans la réalisation de contrats à intérêt. Le musulman qui s’engage dans un tel métier s’expose donc à la malédiction prophétique énoncée dans le présent Hadith.

Pour ce qui est du musulman qui exerce déjà une telle activité et qui n’a pas d’autres sources de revenus suffisants, Moufti Taqi souligne qu’il doit faire tout son possible pour trouver un autre travail acceptable ailleurs (même si cela implique des sacrifices de sa part : diminution de revenus, déménagement…). Dès qu’il arrive à obtenir un tel emploi, il devra immédiatement quitter son travail à la banque. [19]

Wa Allâhou A’lam !